0 items / 0.00
Rose Minuscule

CGV

** Conditions générales de ventes **


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.roseminuscule.bigcartel.com


En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter dans leur intégralité.


** Produits et tarifs **


 Les produits proposés à la vente sur le site www.roseminuscule.bigcartel.com sont créés et réalisés à la main par Laurence Bonnet créatrice de la marque Rose Minuscule.


 Chaque produit est accompagné de plusieurs photographies, d'un texte descriptif et de son prix TTC en euros. Les photographies se veulent être les plus fidèles possible au modèles mais les couleurs peuvent varier d'un écran à l'autre.


Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises et s’entendent hors frais de port.


Les frais de port varient en fonction du poids des produits et du pays d’expédition et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation de son panier ("cart")


** Paiement **


Les modes de paiement acceptés par le site www.roseminuscule.bigcartel.com sont les suivants:


 - Par Paypal: vous devez avoir un compte paypal


 - Par carte bancaire: les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Il n'est pas obligatoire d'avoir un compte paypal pour commander: lorsque vous valider votre panier ("chekout"), vous êtes redirigé vers une page, vous pouvez alors sélectionner le mode de paiement par carte bancaire et renseigner ensuite les champs habituels de votre carte.


Si vous souhaitez recevoir une facture, merci d'en faire la demande par mail à: mancolou@gmail.com ou via le formulaire de contact.


** Livraison **


Les petites commandes sont expédiées sous enveloppe en lettre suivie par la Poste.


Les autres commandes sont expédiées en Colissimo suivi par la Poste.


Les commandes à destination de l'international sont expédiées par la Poste ou par Mondial Relay pour certaines destinations (Espagne, Portugal, Italie, Luxembourg, Allemagne, Belgique, Pays-Bas). Il suffit de choisir le pays de destination lorsque vous êtes dans votre panier ("cart") et les frais de port seront calculés automatiquement.


Chaque envois pris en charge par la Poste ou par Mondial Relay possède un numéro de suivi qui vous sera adressé par mail dès son expédition.


Merci de bien vérifier l'exactitude des coordonnées de livraison lors de votre commande afin d'être assuré du bon acheminement de votre envoi.


** Délais de livraison **


Les articles disponibles immédiatement (proposés à la vente sans mention particulière sur le site www.roseminuscule.bigcartel.com) sont emballés et expédiés dans les 5 jours ouvrés après le paiement de la commande.


Les articles en pré-commande (proposés à la vente avec la mention "en pré-commande" sur le site www.roseminuscule.bigcartel.com) sont confectionnés, emballés et expédiés sous 3 semaines après réception du paiement de la commande.


** Droit de rétractation ** 


En application de l'article L121.25 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation. Ce délai court à partir du lendemain de la réception de l'article.


Toute demande de rétractation devra être envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse:


Rose Minuscule / Laurence Bonnet

36 bis avenue Paul Vaillant Couturier

91270 Vigneux sur seine

France


Vous pouvez trouvez un formulaire type du droit de rétractation en cliquant ICI.


Ce droit de rétractation s'exerce sans justificatif et sans pénalité.


Dans l'exercice du droit de rétractation, vous pouvez choisir de demander soit l'échange de produit, soit le remboursement.


L'article devra être renvoyé dans son emballage d'origine en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni échangé, ni remboursé.


La ré-expédition du produit se fera aux frais de l'acheteur dans les 14 jours calendaires à compter de la date d'expédition du courrier en recommandé avec avis de réception (cachet de la poste faisant foi) notifiant la décision de se rétracter.


Le remboursement de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, se fera à réception de l'article et par le même moyen de paiement utilisé par l'acheteur, sauf mention contraire faite par écrit par l'acheteur et dans un délai de 48 heures.


** Exception au droit de rétractation **


Le site www.roseminuscule.bigcartel.com conserve la liberté d'appliquer une exception au droit de rétractation aux articles confectionnés sur demande et selon les spécifications de l'acheteur ou aux articles nettement personnalisés.


Cette exception au droit de rétractation sera alors précisée par mail à l'acheteur lors de la passation de sa commande.


** Protection des données personnelles **


Les informations recueillies auprès des acheteurs et indispensables pour le traitement et l'expédition des commandes sont gardées confidentielles par le site www.roseminuscule.bigcartel.com qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.


** Propriété intellectuelle **


Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, des modèles et des photographies utilisés sur le site www.roseminuscule.bigcartel.com sont strictement interdites.


** Mentions légales **


Les présentes conditions générales de vente concernent le site www.roseminuscule.bigcartel.com

- Raison sociale: Rose Minuscule

- N° de Siret: 510 036 411 000 13

- TVA non applicable : article 293B du C.G.I

- Coordonnées de la créatrice de la marque Rose Minuscule:

Laurence Bonnet

36 bis avenue Paul Vaillant Couturier

91270 Vigneux sur seine

France

Email: mancolou@gmail.com

Tel: 06 26 12 28 06