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** Conditions générales de vente**

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.roseminuscule.com

En confirmant votre commande vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter dans leur intégralité.

 

** Produits et tarifs**

 

Les produits proposés à la vente sur le site www.roseminuscule.com sont crées et réalisés à la main par la créatrice Rose Minuscule.

Les prix sont exprimés en euros et s’entendent hors frais de port.

Les frais de port varient en fonction du poids des produits et du pays d’expédition et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation de son panier.

 

** Paiement**

 

Les modes de paiement acceptés par le site www.roseminuscule.com sont les suivants :

- Par Paypal : via le compte Paypal de l’acheteur.

- Par carte bancaire : via la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Il n’est pas nécessaire pour l’acheteur de posséder un compte Paypal pour commander. Après la validation du moyen de paiement, l’acheteur est redirigé vers le site Paypal. Il peut alors sélectionner le mode de paiement par carte bancaire et renseigner les champs habituels de sa carte.

 

** Livraison**

 

Les commandes sont expédiées en colissimo par La Poste pour la France et l’international. Cependant pour réduire le coût de transport, les commandes à destinations de Belgique, du Luxembourg et de l’Espagne sont expédiées par Mondial Relay et déposées dans la boutique relais choisie par l’acheteur.

Chaque colis pris en charge par La Poste ou Mondial Relay possède un numéro de suivi qui sera adressé par mail à l’acheteur dès son expédition.

 

** Protection des données personnelles**

 

Les informations recueillies auprès des acheteurs et indispensables pour le traitement et l’expédition des commandes sont gardées confidentielles par le site www.roseminuscule.com qui s’engage à ne pas les communiquer.

 

** Propriété intellectuelle**

 

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes et des photographies utilisés sur le site www.roseminuscule.com sont strictement interdites.

 

** Mentions légales**

 

N° de siret : 510 036 411 000 13

TVA non applicable : Art 293B du C.G.I

Coordonnées de la créatrice :

Rose Minuscule

36 bis avenue Paul Vaillant Couturier

91270 Vigneux sur seine

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